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Septembre 2009
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Déliberation

Subvention Fonds du Maire à l’association “Les amis du bus des femmes” du 12e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2009 [2009 DDATC 14]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 20 mars 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 20 mars 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 24 février 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Les amis du bus des femmes? ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L 2511-14 ;

Vu l?avis du Conseil du 12ème arrondissement, en date du 2 mars 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Hamou BOUAKKAZ, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée au titre de l?exercice 2009 à l?association ?Les amis du bus des femmes? (D09999), dont le siège social est situé 58, rue des Amandiers (Paris 20e).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, compte budgétaire VF14005 ?Subventions à partir des fonds du Maire - 12ème arrondissement?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009 et suivants, sous réserve de la décision de financement.