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Septembre 2009
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Déliberation

Subvention à l’association “Quai Jazz” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2009 [2009 DAC 71]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 17 mars 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 17 mars 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 24 février 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association ?Quai Jazz?, 20, passage Saint-Sébastien (11e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivant ;

Vu l?avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 2 mars 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 4.000 euros est attribuée à l?association ?Quai Jazz?, 20, passage Saint-Sébastien (11e), pour lui permettre de réaliser la 4ème édition du festival de jazz amateur ?Quai Jazz? en 2009 (2009-00918 / X07827).

Art. 2.- Cette dépense sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture?.