Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2009
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

DAC 78 - DJS 170 - Attribution d’une subvention à l’association Juste Debout pour la huitième rencontre internationale de danse Hip-Hop Debout qui s’est tenue du 3 janvier au 1er mars 2009. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Juste Debout l’avenant n° 2 à la convention triennale 2007 conclue avec la Ville de Paris. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2009 [2009 DPVI 1]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 13 mars 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 13 mars 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le code général des Collectivités Territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;

Vu le projet de délibération en date du 24 février 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?accorder une subvention d?un montant total de 55.000 euros à l?association Juste Debout sise 49-53 rue Rébeval (19e), pour la huitième rencontre internationale de danse Hip-Hop Debout de Paris, et de l?autoriser à signer l?avenant n° 2 à la convention triennale 2007 conclue entre la Ville de Paris et l?association ;

Sur le rapport présenté par Mme Pascale BOISTARD, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec l?association Juste Debout sise 49-53 rue Rébeval (19e), l?avenant n° 2, dont le texte est joint à la présente délibération, à la convention triennale 2007 conclue entre la Ville de Paris et l?association Juste Debout fixant les conditions d?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant total de

55.000 euros pour la rencontre internationale de danse Hip-Hop Debout de Paris.

Art. 2.- Une subvention d?un montant total de 55.000 euros est attribuée à l?association Juste Debout sise 49-53, rue Rébeval (19e), pour la huitième rencontre internationale de danse Hip-Hop Debout de Paris qui s?est tenue du 3 janvier au 1er mars 2009.

Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée comme suit :

-20.000 euros (X04348/2009_00694) sur la provision du chapitre 65, article 6574, rubrique 020, ligne 15003 ?Subventions aux associations au titre de l?Intégration et des Etrangers non communautaires? du budget de fonctionnement 2009 de la Ville de Paris ;

-15.000 euros au titre de la culture (X04348/2009_01315) sur la provision du chapitre 65, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

-13.000 euros au titre de la Jeunesse (X04348/2009 _01313) sur la provision du chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF 88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse?.

- 7.000 euros au titre du Sport de proximité (X04348/2009 _01314) sur la provision du chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 ?Provision pour subventions au titre du sport de proximité?.