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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en œuvre l’opération Paris Jeunes Aventures 2009. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2009 [2009 DJS 241]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 13 mars 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 13 mars 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 24 février 2009, par lequel M. le Maire de Paris l?invite à l?autoriser à mettre en ?uvre l?opération Paris Jeunes Aventures 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7ème Commission,

Délibère :

Article premier. - M. le Maire de Paris est autorisé à mettre en ?uvre l?opération Paris Jeunes Aventures 2009 conformément au règlement ci-annexé.

Art. 2. - M. le Maire de Paris est autorisé à désigner, par arrêté, et sur proposition des jurys compétents, les lauréates et lauréats de l?opération Paris Jeunes Aventures.

Art. 3. - La dépense correspondante sera imputée au chapitre 67, nature 6714, fonction V42211, ligne ?Bourses et Prix? du budget de fonctionnement de la Ville 2009, et exercices suivants.