Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2009
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention à l’association “Clair-Obscur” (17e). M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2009 [2009 DAC 3]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 17 mars 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 17 mars 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 24 février 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 4.500 euros à l?association ?Clair-Obscur, une autre vision pour la culture? située 2, rue Gervex (17e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission, et par Mme Véronique DUBARRY, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 4.500 euros est attribuée à l?association ?Clair-Obscur, une autre vision pour la culture? située 2, rue Gervex (17e), au titre de l?année 2009, correspondant d?une part au coût des cassettes auditives, afin de faciliter l?accès aux programmes des activités proposées par l?association et d?autre part, au financement de ces activités proposées à Paris (Tiers n° D07167) (2008-01351).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de l?année 2009 de la Ville de Paris rubrique 33, chapitre 65, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture?.