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Septembre 2009
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DJS 221 - DPVI 27 - Signature d’une convention avec l’association “Hip-Hop Citoyens” (20e) pour l’attribution d’une subvention destinée à l’organisation du festival “Pari(s) Hip-Hop” en 2009. M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2009 [2009 DAC 30]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 17 mars 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 17 mars 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 24 février 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association ?Hip-Hop Citoyens?, dont le siège social est situé 8, boulevard de Ménilmontant (20e), et lui demande l?autorisation de signer une convention ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission, par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission, et par Mme Gisèle STIEVENARD, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 65.000 euros est attribuée à l?association ?Hip-Hop Citoyens?, dont le siège social est situé 8, boulevard de Ménilmontant (20e), pour l?organisation du festival ?Pari(s) Hip-Hop? en 2009.

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention relative à l?attribution d?une subvention, dont le texte est joint en annexe à la présente délibération.

Art. 3.- La dépense correspondante, soit 65.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2009 et ainsi répartie :

- nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? pour un montant de 33.000 euros ;

- chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? pour un montant de 27.000 euros ;

- chapitre 65, rubrique 020, nature 6574, ligne 15001 ?Provision pour associations oeuvrant pour le développement des quartiers? pour un montant de 5.000 euros.