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Septembre 2009
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Subvention à l’Association française de sociologie pour l’organisation de son troisième congrès. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2009 [2009 DASCO 35]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 17 mars 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 17 mars 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu le projet de délibération, en date du 24 février 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association française de sociologie ;

Sur le rapport présenté par M. Jean-Louis MISSIKA, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 13.000 euros est attribuée à l?Association française de sociologie.

Art. 2.- La somme correspondante sera imputée à la rubrique 23, nature 6574, ligne VF 80015, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?année 2009.