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Septembre 2009
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Subventions à huit organismes locaux des Fédérations Nationales Sportives. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2009 [2009 DJS 64]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 12 mars 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 12 mars 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 24 février 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions annuelles de fonctionnement à 8 organismes locaux des Fédérations Nationales Sportives ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribuée pour l?année 2009 à la Ligue d?Escrime de l?Académie de Paris - (n° X01276 / 2009-01393) 2, rue du Général Humbert (14ème).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 6.000 euros est attribuée pour l?année 2009 au Comité Départemental de Paris de Natation - (n°D06430 / 2009_00299) - 163, boulevard Mortier (20ème).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 12.000 euros est attribuée pour l?année 2009 à l?UGSEL 75 Union Départementale et Régionale Académique de Paris de l?Union Générale Sportive de l?Enseignement Libre (n°D00402 / 2009_00177) - 19, rue de l?Assomption (16ème).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 8.000 euros est attribuée pour l?année 2009 au Comité Départemental Handisport de Paris - (n°X02357 / 2009_00383) - 44, rue Louis Lumière (20ème).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 9.000 euros est attribuée pour l?année 2009 au Comité Départemental de Paris de l?Union Française des ?uvres Laïques d?Education Physique (UFOLEP) - (n°X01193 / 2009_00134) - 9, rue du Docteur Potain (19ème).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 17.000 euros est attribuée pour l?année 2009 au Comité Départemental d?Athlétisme de Paris - (n°X00866 / 2009_00461) C/o LIFA - 16, rue Vincent Compoint (18ème).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 6.500 euros est attribuée pour l?année 2009 au Comité Régional du Sport Universitaire de l?Académie de Paris Fédération Française du Sport Universitaire - (n°D02614 / 2009_00142) - CIUP Espace Sud, 9F, boulevard Jourdan (14ème).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribuée pour l?année 2009 au Comité Départemental Parisien des Echecs - (n°D09835 / 2009_00751) - 12, rue Letellier (15ème).

Art. 9.- La dépense correspondante, d?un montant total de 68.500 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subventions de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2009.