Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2003
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

123 - 2003, DASCO 183 - Subvention à l'association "Union de Paris des délégués départementaux de l'Education nationale" (20e). - Montant : 2.000 euros

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2003


M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - Nous passons à l'examen du projet de délibération DASCO 183 qui a fait l'objet d'un amendement du groupe "Les Verts" que j'imagine quelqu'un va présenter. Il s'agit d'une subvention à l'association "Union de Paris des délégués départementaux de l'Education nationale".
Qui présente l'amendement n° 41 ? Si personne ne présente l'amendement, il tombe.
M. Eric FERRAND, adjoint, au nom de la 7e Commission. - J'avais demandé qu'ils le retirent, peut-être l'ont-ils retiré. Je l'avais demandé en 7e Commission.
M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - Peut-être a-t-il été retiré. On peut considérer qu'il est retiré. Merci.
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASCO 183.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2003, DASCO 183).