Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2009
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention à l’association “La Mouline” pour le spectacle Chemise rouge et souliers vernis présenté au Théâtre Artistic Athévains (11e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2009 [2009 DAC 94]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 17 mars 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 17 mars 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 24 février 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?La Mouline?, sise CNPVA 12 rue Joseph Cugnot 79000 Niort ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 2 mars 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention est attribuée à l?association ?La Mouline?, sise CNPVA 12 rue Joseph Cugnot 79000 Niort pour le spectacle Chemise rouge et souliers vernis présenté au Théâtre Artistic Athévains (11e) du 6 janvier au 8 février 2009 (31 représentations).

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 8.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.