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Juin 2000
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Subvention à un établissement scolaire du 3e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2000 [2000 DASCO 80]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 3 juillet 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 3 juillet 2000.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 19 juin 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à un établissement scolaire du 3e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 14 juin 2000 ;
Sur le rapport présenté par M. Vincent REINA, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 6.500 F est attribuée au lycée François-Truffaut, 28, rue Debelleyme (3e), pour l'organisation d'un voyage à Madrid (Espagne), qui s'est déroulé du 13 au 18 mars 2000, en faveur de 28 élèves déficients auditifs de baccalauréat technologique (D03628).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la nature 6574, rubrique 422, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.