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Juin 2000
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une école polyvalente de 14 classes intégrée à un ensemble de logements dans le quartier M1, îlot M1E, du secteur "Masséna Nord" de la Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e). M. Vincent REINA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2000 [2000 DASCO 39]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 6 juillet 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 6 juillet 2000.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 20 juin 2000, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation l'attribution du marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une école polyvalente de 14 classes intégrée à un ensemble de logements dans le quartier M1, îlot M1E, du secteur "Masséna Nord" de la Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 19 juin 2000 ;
Sur le rapport présenté par M. Vincent REINA, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Le marché de maîtrise d'oeuvre est attribué à MM. Pierre BOLZE et Simon RODRIGUEZ PAGES, conjointement avec les bureaux d'études techniques STEF et IRATOME S.A.R.L. pour la construction d'une école polyvalente de 14 classes intégrée à un ensemble de logements dans le quartier M1, îlot M1E, du secteur "Masséna Nord" de la Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e), ainsi que de 2 places de stationnement réservées à l'établissement, d'un logement de gardien, d'un logement de fonction et d'une aire de livraison.
Art. 2.- La dépense correspondant à ce marché de maîtrise d'oeuvre sera imputée au chapitre 23, article 238, rubrique 213, compte de provision 80000-1-99-002, du budget d'investissement de la Ville de Paris, sous réserve de la décision de financement.