Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2000
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention au Centre de recherches ethnologiques de Paris et d'Ile-de-France (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2000 [2000 DAC 149]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 5 juillet 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 5 juillet 2000.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 20 juin 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention au Centre de recherches ethnologiques de Paris et d'Ile-de-France (4e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 4e arrondissement, en date du 14 juin 2000 ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.500 F est attribuée au Centre de recherches ethnologique de Paris et d'Ile-de-France situé à la Bibliothèque historique de la Ville de Paris, rue Pavée (4e) pour lui permettre de poursuivre ses activités en faveur du patrimoine ethnologique de la région d'Ile-de-France (D. 00862).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la nature 6574, rubrique 33, provision "Beaux-arts et sociétés culturelles", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.