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Déliberation

Subventions à des établissements scolaires du 5e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2000 [2000 DASCO 81]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 7 juillet 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 7 juillet 2000.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 20 juin 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des établissements scolaires du 5e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 16 juin 2000 ;
Sur le rapport présenté par M. Vincent REINA, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 2.800 F est attribuée à l'école élémentaire, 10, rue Rollin (5e), pour un voyage à Isigny-le-Buat (Manche), qui s'est déroulé du 22 au 26 mai 2000, au profit de 27 élèves de CM2 (D00734).
Art. 2.- Une subvention de 6.600 F est attribuée à l'école élémentaire, 41, rue de l'Arbalète (5e), pour un voyage en Angleterre qui a eu lieu du 17 au 21 avril 2000, au profit de 52 élèves de 2 classes de CM2 (D06543).
Art. 3.- La dépense correspondante, d'un montant total de 9.400 F, sera imputée à la nature 6574, rubrique 422, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.