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Déliberation

G - Subventions à divers établissements scolaires. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Avril 2005 [2005 DASCO 17]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 21 avril 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 21 avril 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,

Vu l?article 10 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 ;

Vu le projet de délibération, en date du 5 avril 2005, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, lui propose l?attribution de subventions à divers établissements scolaires ;

Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 934 euros est attribuée au collège César Franck 5, rue de la Jussienne (2ème), (X04743) (Lycée Lamartine Agence comptable 121 rue du faubourg Poissonnière 9ème), destinée à participer au financement d?un séjour linguistique et culturel en Andalousie (Espagne) du 18 au 24 mai 2005, au profit de 49 élèves hispanistes de classes de 4ème et 3ème.

Art. 2.- Une subvention de 305 euros est attribuée au collège Eugène Delacroix 13-15, rue Eugène Delacroix (16ème), (X03289) (Lycée Claude Bernard Agence comptable 1 avenue du Parc des Princes 16ème), destinée à participer au financement d?un atelier théâtre avec l?intervention d?une comédienne de l?association ?Pain d?Epice?, à raison de 20 séances d?une heure et demie, une fois par semaine, de janvier à juin 2005, au profit de 24 élèves d?une classe de 5ème et finalisé par la production d?une pièce de théâtre.

Art. 3.- Une subvention de 601 euros est attribuée au collège Roland Dorgelès 63, rue de Clignancourt (18ème), (D07514) (Lycée Rabelais Agence comptable 9, rue Francis de Croisset 18ème), destinée à participer au financement d?un séjour linguistique et culturel à Tolède, Cordoue, Séville et Grenade (Espagne), du 11 au 15 avril 2005, au profit de 48 élèves hispanistes de classes de 4ème et 3ème.

Art. 4.- Une subvention de 923 euros est attribuée au collège Roland Dorgelès 63, rue de Clignancourt (18ème), (D07514) (Lycée Rabelais Agence comptable 9, rue Francis de Croisset 18ème), destinée à participer au financement d?un séjour linguistique et culturel dans la région rhénane de Mayence et Heidelberg (Allemagne), du 10 au 14 avril 2005, au profit de 49 élèves germanistes de classes de 5ème, 4ème et 3ème.

Art. 5.- Une subvention de 433 euros est attribuée au collège Mozart 7, rue Jomard (19ème), (D03494) (Lycée Colbert Agence comptable 27 rue de Château Landon 10ème), destinée à participer au financement d?un stage ?aventure banlieu voile 2004/2005? à Trébeurden (Côtes d?Armor) du 23 au 27 mai 2005, au profit de 23 élèves d?une classe de 5ème.

Art. 6.- Une subvention de 489 euros est attribuée au collège Robert Doisneau 51, rue des Panoyaux (20ème), (D03438) (Collège Alain Fournier Agence comptable 87 rue Léon Frot 11ème), destinée à participer au financement d?une classe de neige à Valloire (Savoie) qui s?est déroulée du 16 au 21 janvier 2005, au profit de 48 élèves de classes de 4ème.

Art. 7.- La dépense correspondante, d?un montant de 3.685 euros, est imputée sur les crédits inscrits au budget de fonctionnement 2005 du département de Paris, nature 65737, rubrique 221, ligne DP 001.