Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 2005
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

G - Subventions à divers établissements scolaires du second degré. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Avril 2005 [2005 DASCO 11]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 21 avril 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 21 avril 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,

Vu l?article 10 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 ;

Vu le projet de délibération, en date du 15 avril 2005, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, lui propose l?attribution de subventions à divers établissements scolaires ;

Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 400 euros est attribuée au collège Anne Frank 38, rue Trousseau (11ème), (X04126) (L?agent comptable du Lycée Victor Hugo 27 rue de Sévigné 3ème), destinée à participer au financement d?un projet pédagogique sur ?les mémoires? concrétisé par une sortie à Verdun (Meuse), qui s?est déroulée le 28 septembre 2004, au profit de 100 élèves de 4 classes de 3ème.

Art. 2.- Une subvention de 1.025 euros est attribuée au collège Alain Fournier 87, rue Léon Frot (11ème), (D04444) (Collège Alain Fournier Agence comptable 87 rue Léon Frot 11ème), destinée à participer au financement d?un séjour linguistique et culturel à Venise (Italie) du 11 au 16 avril 2005, au profit de 47 élèves de classes de 4ème et 3ème.

Art. 3.- Une subvention de 671 euros est attribuée au collège Jules Verne 20, rue de la Brèche aux Loups (12ème), (D06366) (Agence comptable Lycée Technique Lemonnier 20 avenue Armand Rousseau 12ème), destinée à participer au financement d?un séjour de ski et de découverte du milieu montagnard à la station ?Les Gets? (Haute-Savoie) du 13 au 18 mars 2005, au profit de 40 élèves de classes de 4ème.

Art. 4.- Une subvention de 913 euros est attribuée au collège Paul Bert 7-8, rue Huyghens (14ème), (D07339) (Lycée Paul Bert Agence comptable 7 rue Huyghens 14ème), destinée à participer au financement d?un voyage d?études à Prague et à Térezin (République Tchèque) dans le cadre du concours de la Résistance et de la Déportation, qui s?est déroulé du 7 au 11 février 2005, au profit de 63 élèves de classes de 5ème et 3ème.

Art. 5.- Une subvention de 305 euros est attribuée au collège Stéphane Mallarmé 29, rue de la Jonquière (17ème), (X02431) (Lycée Honoré de Balzac Agence comptable 118 boulevard Bessières 17ème), destinée à participer au financement d?un projet pédagogique concrétisé par une journée au collège ?Islington Green School? à Londres (Angleterre) le 14 avril 2005, au profit de 23 élèves d?une classe de 6ème.

Art. 6.- Une subvention de 305 euros est attribuée au collège Guillaume Budé 7-15, rue Jean Quarré (19ème), (D06141) (Lycée professionnel Quarré Agence comptable 12 rue Jean Quarré 19ème), destinée à participer au financement de l?écriture et l?illustration d?un recueil de contes avec l?intervention d?un illustrateur et d?un conteur, à raison de 34 séances de 2 heures, durant l?année scolaire 2004/2005, au profit de 26 élèves d?une classe de 6ème.

Art. 7.- Une subvention de 610 euros est attribuée au collège Guillaume Budé 7-15, rue Jean Quarré (19ème), (D06141) (Lycée professionnel Quarré Agence comptable 12 rue Jean Quarré 19ème), destinée à participer au financement d?un projet pédagogique intitulé ?Musique à l?école? en partenariat avec la Chambre Syndicale de la Facture Instrumentale et l?intervention de deux professeurs de musique, à raison de 36 séances de 2 heures, durant l?année scolaire 2004/2005, concrétisé par la participation à des concerts et une sortie à la Cité de la Musique, au profit de 26 élèves d?une classe de 6ème.

Art. 8.- Une subvention de 1.156 euros est attribuée au collège Edmond Michelet 70, rue de l?Ourcq (19ème), (D06319) (Lycée Technique Jacquard Agence comptable 2 bis rue Bouret 19ème), destinée à participer au financement d?un séjour de ski à Chamrousse (Isère) qui s?est déroulé du 16 au 21 janvier 2005, au profit de 53 élèves de deux classes de 5ème.

Art. 9.- Une subvention de 624 euros est attribuée au collège Hélène Boucher 75, cours de Vincennes (20ème), (W00167) (Lycée Hélène Boucher Agence comptable 75 cours de Vincennes 20ème), destinée à participer au financement d?un séjour linguistique et culturel à Dornoch (Ecosse) du 10 au 15 avril 2005, au profit de 31 élèves d?une classe de 3ème.

Art. 10.- La dépense correspondante, d?un montant de 6.009 euros, est imputée sur les crédits inscrits au budget de fonctionnement 2005 du département de Paris, nature 65737, rubrique 221, ligne DP 001.