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Septembre 2003
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Conseil Municipal
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138 - Adoption, par un vote global d'approbation, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2003


M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Mes chers collègues, je vous propose de vous prononcer, à main levée, par un vote global d'approbation sur les projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.
Ces délibérations sont adoptées et leur liste sera, selon l'usage, annexée au procès verbal intégral de la présente séance.