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Avril 2005
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Conseil Général
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G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.600 euros à l’Association des Anciens Elèves de l’Ecole d’Horticulture “Le Nôtre”, 33, rue Daviel (13e), au titre de l’année 2005. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Avril 2005 [2005 DASES 118]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 26 avril 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 26 avril 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,

Vu le projet de délibération, en date du 5 avril 2005, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association des Anciens Elèves de l?Ecole d?Horticulture ?Le Nôtre? ;

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par Mme Gisèle STIEVENARD, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 1.600 euros est attribuée à l?Association des Anciens Elèves de l?Ecole d?Horticulture ?Le Nôtre? (D00588), 33, rue Daviel (13e), au titre de l?année 2005.

Art. 2.- La dépense sera imputée à la rubrique 51 ?Famille et Enfance?, chapitre 65, nature 6574, ligne DP001, du budget de fonctionnement 2005 du Département de Paris.