Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2003
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

9 - Suspension et reprise de la séance

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2003


(La séance, suspendue à onze heures trente minutes, est reprise à onze heures trente cinq minutes, sous la présidence de Mme Anne HIDALGO, première adjointe).
Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. - La séance est reprise.