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Avril 2005
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Conseil Général
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G - Attribution d’une subvention au “Foyer de Grenelle - Centre social” sis 17, rue de l’Avre (15e), pour l’organisation d’un colloque intitulé “Précaire, j’espère 2”. Mme Mylène STAMBOULI, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Avril 2005 [2005 DASES 127]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 27 avril 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 27 avril 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 5 avril 2005, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose d?allouer un financement à l?association ?Foyer de Grenelle - Centre social? pour l?organisation d?un colloque ;

Sur le rapport présenté par Mme Mylène STAMBOULI, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribuée, au titre de l?exercice 2005, à l?association ?Foyer de Grenelle - Centre social? (P00017) sise 17, rue de l?Avre (15e), pour l?organisation d?un colloque intitulé ?Précaire, j?espère 2?.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, rubrique58, nature 6574, ligne DP003, du budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2005.