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Mars 1996
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Déliberation

Budget du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze) et de la section commerciale du Centre d'aide par le travail pour 1996. MM. Philippe LAFAY et M. Camille CABANA, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil général/ Mars 1996 [1996 GM. 93]



Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 10 avril 1996. Reçue par le représentant de l'Etat le 10 avril 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le projet de délibération, en date du 12 mars 1996, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui soumet le budget du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze) et de la section commerciale du Centre d'aide par le travail pour 1996 ;
Sur le rapport présenté par M. Philippe LAFAY, au nom de la 5e Commission, et par M. Camille CABANA, au nom de la 1ère Commission,

Délibère :

Article premier.- Le budget principal du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze) pour 1996 est arrêté comme suit :
I - Section d'investissement

Dépenses F
Compte 2151 Installations complexes spécialisées 130.000
Compte 2154 Matériel et outillage 234.300
Compte 2181 Installations générales, aménagements divers 501.100
Compte 2182 Matériel de transport 326.500
Compte 2183 Matériel de bureau et matériel informatique 65.000
Compte 2184 Mobilier 102.000
Compte 2313 Constructions sur sol propre 1.100.180
Compte 2314 Constructions sur sol d'autrui 180.000
Total 2.639.080
Recettes 2.639.080


II - Section d'exploitation

Dépenses F
Compte 602 Achats stockés, autres approvisionnements 4.694.299
Compte 606 Achats non stockés de matières et fournitures 676.505
Compte 61 Services extérieurs 1.813.585
Compte 62 Autres services extérieurs 649.840
Compte 633 Impôts, taxes et versements assimilés 107.179
Compte 635 Autres impôts 11.000
Compte 6411 Personnels titulaire et stagiaire 21.974.607
Compte 6413 Personnel non titulaire 1.957.892
Compte 6416 Contrats emploi-solidarité 501.893
Compte 642 Rémunérations du personnel médical 449.017
Compte 6451 Personnel non médical 8.191.055
Compte 6452 Personnel médical 61.549
Compte 647 Autres charges sociales 509.000
Compte 648 Autres charges de personnel 345.306
Compte 65 Autres charges de gestion courante 152.400
Compte 67 Charges exceptionnelles 70.000
Compte 6811 Dotation aux amortissements 1.859.800
Total 44.024.927
Recettes 43.709.905
Incorporation de l'excédent de l'exercice 1994 315.022
Total 44.024.927


Art. 2.- Le budget de la section commerciale du Centre d'aide par le travail est fixé aux sommes suivantes :

Budget annexe - Section commerciale du Centre d'aide par le travail

Dépenses F
Compte 602 Achats stockés, autres approvisionnements 405.790
Compte 606 Achats non stockés de matières et fournitures 167.722
Compte 61 Services extérieurs 106.995
Compte 62 Autres services extérieurs 65.670
Compte 631 Impôts, taxes et versements assimilés 20.814
Compte 635 Autres impôts 2.500
Compte 6413 Personnel non titulaire 1.980.561
Compte 6451 Personnel non médical 730.558
Compte 647 Autres charges sociales 19.000
Compte 65 Autres charges de gestion courante 11.000
Compte 6811 Dotation aux amortissements 205.000
Total 3.715.610
Recettes 3.715.610