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Septembre 2003
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Conseil Municipal
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139 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2003


(Le scrutin est clos. Il est procédé au dépouillement).
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Mes chers collègues, je vous annonce les résultats du scrutin.
Jury appelé à procéder à la sélection du maître d'?uvre qui sera chargé de travaux de sécurité à l'Hôtel-de-Ville, rue Lobau (4e) (R. 39) :
Nombre d'inscrits : 163
Nombre de votants : 16
Non participation au vote : 147
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 16
Majorité absolue : 9
Pour : 16
Jury appelé à procéder à la sélection du maître d'?uvre qui sera chargé de la création d'une halte-garderie et de logements par restructuration et extension de bâtiments municipaux 37-39, rue Vergniaud (13e) (R. 40) :
Nombre d'inscrits : 163
Nombre de votants : 16
Non participation au vote : 147
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 16
Majorité absolue : 9
Pour : 16
Jury appelé à procéder à la sélection du maître d'?uvre qui sera chargé de la construction d'une école élémentaire de 6 classes et de deux logements de fonction 45, rue de La Tour d'Auvergne - 5 bis, cité Charles Godon (9e) (R. 41) :
Nombre d'inscrits : 163
Nombre de votants : 16
Non participation au vote : 147
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 16
Majorité absolue : 9
Pour : 16
Jury appelé à procéder à la sélection du maître d'?uvre qui sera chargé de la construction d'une crèche de 60 berceaux 124-130, boulevard de Ménilmontant (20e) (R. 42) :
Nombre d'inscrits : 163
Nombre de votants : 16
Non participation au vote : 147
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 16
Majorité absolue : 9
Pour : 16
Jury appelé à procéder à la sélection du maître d'?uvre qui sera chargé de la restructuration du pavillon Lenègre de l'hôpital Boucicaut en vue de l'aménagement d'une crèche de 60 berceaux, 25-27, rue Lacordaire (15e) (R. 43) :
Nombre d'inscrits : 163
Nombre de votants : 16
Non participation au vote : 147
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 16
Majorité absolue : 9
Pour : 16
Jury appelé à procéder à la sélection du maître d'?uvre qui sera chargé de la construction d'un gymnase et d'une salle de sports 4, rue de Schomberg (4e) (R. 44) :
Nombre d'inscrits : 163
Nombre de votants : 16
Non participation au vote : 147
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 16
Majorité absolue : 9
Pour : 16
Jury appelé à procéder à la sélection du maître d'?uvre qui sera chargé de la création d'une crèche collective de 60 berceaux intégrée à un immeuble de logements 8 à 14, cité Lepage, 164 à 168, boulevard de la Villette (19e) (R. 45) :
Nombre d'inscrits : 163
Nombre de votants : 16
Non participation au vote : 147
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 16
Majorité absolue : 9
Pour : 16
Jury appelé à procéder à la sélection du maître d'?uvre qui sera chargé de la restructuration de la crèche collective 34A, rue des Martyrs (9e ) (R. 46) :
Nombre d'inscrits : 163
Nombre de votants : 15
Non participation au vote : 148
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
Pour : 15
Jury appelé à procéder à la sélection du maître d'?uvre qui sera chargé de la création d'une crèche de 45 berceaux, 9-11, rue Erlanger (16e) (R. 47) :
Nombre d'inscrits : 163
Nombre de votants : 16
Non participation au vote : 147
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 16
Majorité absolue : 9
Pour : 16
Jury appelé à procéder à la sélection du maître d'?uvre qui sera chargé de la restructuration de la crèche collective 8, rue Henri-Ribière (19e) (R. 48) :
Nombre d'inscrits : 163
Nombre de votants : 15
Non participation au vote : 148
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
Pour : 15
Jury appelé à procéder à la sélection du maître d'?uvre qui sera chargé de la restructuration d'un bâtiment existant et de la construction d'un bâtiment d'extension au Centre de ressource "Petite Enfance", 9, passage Piver (11e) (R. 49) :
Nombre d'inscrits : 163
Nombre de votants : 16
Non participation au vote : 147
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 16
Majorité absolue : 9
Pour : 16
Commission d'appel d'offres et du bureau d'adjudication de la commune de Paris (R. 50) :
Nombre d'inscrits : 163
Nombre de votants : 14
Non participation au vote : 149
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8
Pour : 14
Commission habilitée à ouvrir les plis et à émettre un avis sur les offres relatives aux délégations de service public (article 43 de la loi no 93-122 du 29 janvier 1993) (R. 51) :
Nombre d'inscrits : 163
Nombre de votants : 14
Non participation au vote : 149
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8
Pour : 14
Les candidatures proposées sont adoptées. (2003, R. 39 à R. 51).