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Octobre 2006
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Inventaire des équipements dont les conseils d’arrondissement ont la charge. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2006 [2006 DDATC 179]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 23 octobre 2006.

Reçue par le représentant de l?Etat le 23 octobre 2006.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le titre I du livre V du Code général des collectivités territoriales relatif à l?organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon et notamment ses articles L. 2511-16, L. 2511-18 ;

Vu l?avis du Conseil du 1er arrondissement, en date du 2 octobre 2006 ;

Vu l?avis du Conseil du 2e arrondissement, en date du 5 octobre 2006 ;

Vu l?avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 9 octobre 2006 ;

Vu l?avis du Conseil du 4e arrondissement, en date du 10 octobre 2006 ;

Vu l?avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 5 octobre 2006 ;

Vu l?avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 3 octobre 2006 ;

Vu l?avis du Conseil du 7e arrondissement, en date du 3 octobre 2006 ;

Vu l?avis du Conseil du 8e arrondissement, en date du 2 octobre 2006 ;

Vu l?avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 9 octobre 2006 ;

Vu l?avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 9 octobre 2006 ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 9 octobre 2006 ;

Vu l?avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 9 octobre 2006 ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 5 octobre 2006 ;

Vu l?avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 9 octobre 2006 ;

Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 9 octobre 2006 ;

Vu l?avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 4 octobre 2006 ;

Vu l?avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 9 octobre 2006 ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 4 octobre 2006 ;

Vu l?avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 9 octobre 2006 ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 3 octobre 2006 ;

Vu le projet de délibération, en date du 3 octobre 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose, au titre de l?exercice 2007, de mettre à jour l?inventaire des équipements dont les conseils d?arrondissement ont la charge ;

Sur le rapport présenté par M. François DAGNAUD, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- L?inventaire des équipements de proximité dont les conseils d?arrondissement des 1er, 2e, 3e, 4e, 5e, 6e, 7e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 16e, 17e, 18e, 19e, 20e ont la charge est fixé conformément à la liste ci-jointe.

Art. 2.- L?ensemble des précédentes délibérations concernant l?inventaire des équipements dont les conseils d?arrondissement ont la charge est abrogé.