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Octobre 2006
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Subvention d’équipement à l’association “Cirkoum”, 15, passage Ramey (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2006 [2006 DJS 489]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 25 octobre 2006.

Reçue par le représentant de l?Etat le 25 octobre 2006.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 3 octobre 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention d?équipement à l?association ?Cirkoum?, 15, passage Ramey (18e) ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 4 octobre 2006 ;

Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 3.000 euros est attribuée à l?association ?Cirkoum? (D04568 / 200601343) 15, passage Ramey (18e), sur présentation de justificatifs d?achat de matériel.

Art. 2.- La dépense correspondante sera prélevée sur l?autorisation de programme 0603579 et imputée à la mission 90010-99, activité 80, rubrique 422, nature 2042 ?Subvention d?équipement? du budget d?investissement de la Ville de Paris, exercice 2006.