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Septembre 2003
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Conseil Municipal
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128 - Suspension et reprise de la séance

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2003


(La séance, suspendue à dix sept heures quinze minutes, est reprise à dix sept heures vingt minutes, sous la présidence de M. Christophe CARESCHE, adjoint).
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Nous allons reprendre la séance avec M. TRÉMÈGE, mais avant cela M. GALLAND a demandé la parole. Je la lui donne.
M. Yves GALLAND. - Monsieur le Maire, je voulais vous faire part, puisque vous êtes en charge de la bonne organisation des séances, de quelque chose qui nous paraît maintenant impossible en tant qu'opposition municipale. Vous conviendrez que des dossiers comme la Z.A.C. "Seine-Rive gauche" sont des dossiers substantiels sur lesquels il est important que l'ensemble des élus aient la capacité de pouvoir analyser les propositions de l'Exécutif et les amendements.
Monsieur le Maire, je vous dis très clairement que nous ne pouvons plus, nous, travailler comme cela ! Je vois le président du groupe "Les Verts" qui sourit, vous travaillez à l'intérieur de la majorité municipale, entre certains groupes de la majorité municipale et l'Exécutif, et au dernier moment vous mettez sur nos bureaux, à la dernière minute, des amendements...
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Il y a longtemps que nous y travaillons.
M. Yves GALLAND. - ... mais nous ne savons pas, nous, travailler comme cela et j'estime, Monsieur le Maire, que c'est de votre responsabilité de donner aux élus la capacité de travailler et d'analyser ces amendements. Donc je proteste vigoureusement contre cette façon de travailler qui consiste de la part de l'Exécutif à se mettre au dernier moment d'accord avec certains membres de sa majorité municipale pour déposer sur notre bureau, à la dernière minute, des amendements, sur des dossiers essentiels.
Je souhaite, Monsieur le Maire, que nous soyons entendus car si nous ne l'étions pas, alors en ce qui nous concerne, nous prendrions des mesures différentes pour ne plus nous trouver dans ces situations inacceptables pour remplir le rôle que nous concevons de l'opposition et de sa façon de pouvoir travailler convenablement !
(Applaudissements sur les bancs des groupes Union pour la démocratie française et U.M.P.).
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - La parole est à M. TRÉMÈGE.
M. Patrick TRÉMÈGE. - Je partage évidemment les propos de Yves GALLAND...
M. Yves GALLAND. - Vous n'aviez pas les amendements au dernier moment, jamais nous n'avons donné les amendements comme cela au dernier moment !
M. Patrick TRÉMÈGE. - Je vous laisse juge, Monsieur le Maire, nous avons 25 amendements sur lesquels nous avons pu travailler. Il nous arrive en séance une liasse d'une quinzaine d'amendements soi-disant bis qui changent profondément les amendements initiaux.
Imaginez-vous ! 15 amendements à retravailler dans leur totalité, car l'esprit change considérablement. On ne peut pas travailler comme cela.
M. Yves GALLAND. - Non !
M. Patrick TRÉMÈGE. - C'est un sujet important. Chacune des décisions est importante. Elle met en jeu la qualité de l'ensemble d'un quartier. Ce n'est pas une façon de travailler et je m'associe aux protestations de Yves GALLAND.
(Applaudissements sur les bancs des groupes U.M.P. et Union pour la démocratie française).
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Deux points. Le premier quand même est que les procédures ont été respectées...
M. Yves GALLAND. - Tu parles !
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Les amendements ont été déposés, la Commission s'est réunie, c'est vrai dans l'après-midi...
M. Yves GALLAND. - Oui !
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Tout simplement parce qu'il a fallu que l'Exécutif prenne le temps effectivement de discuter, notamment avec les auteurs de l'amendement. Donc que les choses soient bien claires sur ce plan.
Le deuxième point...
M. Gérard LEBAN. - Nous, nous n'avons pas eu le temps !
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - ... les parlementaires savent très bien que l'on est souvent confronté à des amendements et lorsqu'il s'agit de parlementaires ce sont ceux du Gouvernement. En effet, c'est bien lors d'un débat que l'Exécutif peut répondre librement et tout simplement aux amendements et aux propositions qui sont faites par les élus. Nous sommes dans ce cadre là.
Alors je comprends que l'opposition peut avoir un certain nombre de revendications relative à la façon dont les choses se font mais il me semble quand même que la procédure est parfaitement correcte et conforme en tous les cas, à nos règles.
Monsieur CAFFET, vous avez la parole.
M. Yves GALLAND. - "Revendications"... Nous ne continuerons pas à travailler comme cela, pour régler les problèmes intra-majorité, je le dis très clairement ! Continuez comme cela et vous allez avoir avec plus modérés de cette Assemblée de vrais problèmes sur les bras !
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Monsieur CAFFET, vous avez la parole.
M. Jean-Pierre CAFFET, adjoint, rapporteur. - Monsieur le Maire, au-delà du respect formel des procédures qui régissent notre Conseil, à savoir une réunion de commission qui s'est tenue, le retrait d'un certain nombre d'amendements et le dépôt de nouveaux amendements, je voudrais rassurer à la fois M. GALLAND et M. TRÉMÈGE. En effet, les grandes décisions, les grandes orientations, nous les avons prises en février 2003. Je veux répéter ici encore une fois que c'est le dossier de création qui est fondamental. Aujourd'hui, nous en sommes en fait à la modification du PLU et au dossier de réalisation, qui mettent en musique ce que nous avons décidé communément en Conseil en février dernier.
Je rappelle qu'aucune voix défavorable ne s'était exprimée sur la délibération qui avait été présentée en février, alors que vous aviez eu largement le temps d'y travailler. J'avais alors constaté que vous aviez préféré vous abstenir.
Un certain nombre d'amendements qui sont présentés aujourd'hui, reprennent, parce que cela a été demandé, ces orientations de février 2003, et très honnêtement par rapport à ce que nous avons délibéré, il n'y a donc rien de fondamentalement changé. Il y a des éclaircissements qui sont apportés et ce que je peux vous dire, c'est qu'il n'y a aucune modification de fond, par exemple, à la délibération sur le programme des équipements publics ou sur l'EPPC, qui est apportée dans ces amendements.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Monsieur CAFFET, présentez les amendements proposés, il faut que l'on avance maintenant. Vous interviendrez sur le fond, mais sur la forme, je considère que l'on a déjà donné. Vous aurez une explication de vote à la fin de l'exercice. Monsieur CAFFET, vous poursuivez sur le premier amendement, le n° 46, avec un n° 46 bis.
M. Jean-Pierre CAFFET, adjoint, rapporteur. - Ce premier amendement n° 46 est remplacé par un n° 46 bis qui apporte un certain nombre de précisions toujours dans le droit fil de notre délibération de février sur le statut de la voie de contournement de la gare d'Austerlitz, sur la passerelle piétonne Charcot, sur la promenade du jardin des Plantes à la Petite ceinture et la promenade continue en bord de Seine. Cet amendement n° 46 bis recueille un avis favorable de l'Exécutif.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 46 bis déposée par le groupe "Les Vert".
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition d'amendement n° 46 bis est adoptée.
Les explications de vote seront données à la fin sur l'ensemble de la délibération. Il y a une vingtaine d'amendements. On ne va pas donner une explication de vote sur tous les amendements, ce n'est pas raisonnable.
Monsieur CAFFET, poursuivez.
M. Jean-Pierre CAFFET, adjoint, rapporteur. - L'amendement n° 47 est remplacé par l'amendement n° 47 bis. Il apporte un certain nombre de précisions sur les débouchés des bretelles d'accès au périphérique. Avis favorable de l'Exécutif.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - L'amendement n° 47 est retiré.
Je mets donc aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 47 bis déposée par le groupe "Les Verts".
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition d'amendement n° 47 bis est adoptée.
M. Patrick TRÉMÈGE. - On est muselé, mais on est pour quand même.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - L'amendement n° 48 bis.
M. Jean-Pierre CAFFET, adjoint, rapporteur. - L'amendement n° 48 est retiré et remplacé par un amendement n° 48 bis. Il porte sur la Petite ceinture et sa localisation dans le document graphique. Il recueille un assentiment de l'Exécutif.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 48 bis déposée par le groupe "Les Verts".
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition d'amendement n° 48 bis est adoptée.
Concernant l'amendement n° 49, quel est votre avis, Monsieur CAFFET ?
M. Jean-Pierre CAFFET, adjoint, rapporteur. - L'amendement n° 49 est remplacé par l'amendement n° 49 bis. Il évoque le développement d'activités logistiques et recueille un assentiment de l'Exécutif.
M. Jacques DAGUENET. - Je désire procéder à une explication de vote sur l'amendement...
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Attendez, on fixe des règles, vous ne les respectez pas... Allez-y.
M. Patrick TRÉMÈGE. - Non, attendez, franchement !
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Je vais vous donner la parole également, Monsieur TRÉMÈGE. A partir du moment où le groupe communiste demande la parole, l'opposition l'aura.
M. Patrick TRÉMÈGE. - Vous vous foutez du monde ! Parce que la majorité demande une explication de vote, vous...
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Je vous la donnerai. A partir du moment où le groupe communiste l'a demandée, vous l'aurez, évidemment. Je remercie le groupe communiste pour la contribution à la séance.
M. Alain LHOSTIS, adjoint. - C'est vraiment scandaleux de dire cela, Monsieur le Maire, franchement !
M. Jacques DAGUENET. - Simplement, nous voterons cet amendement comme nous aurions voté le n° 46 bis. Ce que je voulais dire sur cet amendement n° 49 bis, c'est qu'il est positif de confirmer ce qui était déjà inscrit dans le projet de la Z.A.C. "Seine-Rive gauche", à savoir le développement des activités logistiques qui utilisent, conjointement, la route, le fleuve et le ferroviaire. Les élus communistes sont intervenus dans ce sens très souvent. C'est un thème qui nous est cher.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Monsieur TRÉMÈGE, vous avez la parole.
M. Patrick TRÉMÈGE. - Je n'ai rien à dire sur celui-là.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 49 bis déposée par le groupe "Les Verts".
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition d'amendement n° 49 bis est adoptée.
Concernant l'amendement n° 50, quel est l'avis de M. Jean-Pierre CAFFET ?
M. Jean-Pierre CAFFET, adjoint, rapporteur. - L'amendement n° 50 qui évoque un certain nombre d'éléments du patrimoine recueille un avis défavorable de l'Exécutif.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Avis défavorable, pas d'observations ?
Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 50 déposée par le groupe "Les Verts".
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition d'amendement n° 50 est repoussée.
Nous passons à l'amendement n° 51 avec un amendement n° 51 bis.
M. Jean-Pierre CAFFET, adjoint, rapporteur. - L'amendement n° 51 est remplacé par le n° 51 bis. Il porte sur les gabarits d'immeubles rue du Chevaleret et rue du Loiret. Il recueille l'assentiment de l'Exécutif.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Merci.
Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 51 bis déposée par le groupe "Les Verts".
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition d'amendement n° 51 bis est adopté.
Nous passons à l'amendement n° 52 avec un amendement n° 52 bis. Monsieur CAFFET ?
M. Jean-Pierre CAFFET, adjoint, rapporteur. - L'amendement n° 52 est remplacé par l'amendement n° 52 bis. Il comporte d'ailleurs des éléments qui ont été délibérés et votés ce matin, sur les jardins des Grands Moulins, et il déplace le losange vert de la halle SERNAM. Il recueille un avis favorable de l'Exécutif.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Sur l'amendement n° 51 bis, il y a une rectification de vote, le groupe U.M.P. s'est abstenu, je voudrais que ce soit bien noté.
M. Jacques DAGUENET. - On est au n° 52, je vais donner les explications de vote.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Désolé, le vote a eu lieu. Faites une explication de faute sur le n° 51.
M. Jacques DAGUENET. - Là aussi, nous voterons, en demandant toutefois que l'étude intègre la nécessité que ne soient pas remises en cause les surfaces prévues aussi bien pour le logement social, les activités, l'emploi et pour l'université. Cela nous semble quelque chose de très important.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Je vais mettre aux voix puisque nous avons eu cette discussion sur l'amendement n° 52 bis, avec avis favorable de l'Exécutif.
Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 52 bis déposée par le groupe "Les Verts".
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition d'amendement n° 52 bis est adoptée.
Nous passons à l'amendement n° 53 avec un amendement n° 53 bis. Monsieur Jean-Pierre CAFFET, vous avez la parole.
M. Jean-Pierre CAFFET, adjoint, rapporteur. - L'amendement n° 53 bis, qui remplace le n° 53, porte sur la haute qualité environnementale. Jean-François BLET en parlait dans son intervention. Il recueille un avis favorable de l'Exécutif.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 53 bis déposée par le groupe "Les Verts".
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition d'amendement n° 53 bis est adoptée.
Sur l'amendement n° 54, Monsieur Jean-Pierre CAFFET, quel est votre avis ?
M. Jean-Pierre CAFFET, adjoint, rapporteur. - Cet amendement recueille un avis défavorable de l'Exécutif.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Avis défavorable de l'Exécutif.
Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 54 déposée par le groupe "Les Verts".
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition d'amendement n° 54 est repoussée.
Amendement n° 55, Monsieur CAFFET ?
M. Jean-Pierre CAFFET, adjoint, rapporteur. - Il est retiré.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Les amendements nos 56, 57 et 58 sont retirés.
Sur l'amendement n° 59, Monsieur CAFFET, quel est votre sentiment ?
M. Jean-Pierre CAFFET, adjoint, rapporteur. - Le n° 59 est remplacé par un n° 59 bis, avec avis favorable de l'Exécutif.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Des observations ?
Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 59 bis déposée par le groupe "Les Verts".
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition d'amendement n° 59 bis est adoptée.
Le groupe U.M.P. s'abstient, l'amendement est adopté.
Amendement n° 60. Monsieur CAFFET ?
M. Jean-Pierre CAFFET, adjoint, rapporteur. - Avis défavorable.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Avis défavorable de l'Exécutif.
Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 60 déposée par le groupe "Les Verts".
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition d'amendement n° 60 est repoussée.
Amendement n° 61, avec un n° 61 bis et un n° 61 ter.
Monsieur CAFFET ?
M. Jean-Pierre CAFFET, adjoint, rapporteur. - Le n° 61 bis et le n° 61 ter n'ont rien à voir. D'ailleurs, le n° 61 ter est un amendement de l'Exécutif. Donc, je vous propose peut-être de voter d'abord sur le n° 61 bis, qui remplace le n° 61.
Avis favorable de l'Exécutif.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Donc, concernant l'amendement n° 61 bis, avis favorable. Des observations ?
Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 61 bis déposée par le groupe "Les Verts".
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition d'amendement n° 61 bis est adoptée.
Donc, l'amendement n° 61 ter tombe ?
M. Jean-Pierre CAFFET, adjoint, rapporteur. - Non, le n° 61 ter est un amendement de l'Exécutif, donc par définition il recueille l'assentiment de l'Exécutif et il est présenté.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Le n° 61 ter n'a rien à voir avec le n° 61 bis. Donc, je mets aux voix le 61 ter.
Je mets donc aux voix, à main levée, le projet d'amendement n° 61 ter déposé par l'Exécutif.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet d'amendement n° 61 ter est adopté.
Maintenant, je vais mettre aux voix la délibération ainsi amendée.
Y a-t-il des explications de vote ?
Monsieur RIOU, puis le groupe communiste s'il le souhaite.
M. Alain RIOU. - Monsieur le Maire, mes chers collègues, je tenais à dire ici à quel point "Les Verts" sont satisfaits de plusieurs choses.
D'abord, qu'on ait pu travailler sereinement avec l'Exécutif et aboutir à plusieurs compromis, avec effectivement parfois des résistances et des échecs dans le compromis, mais les échecs du compromis font partie du compromis.
Ensuite, je suis satisfait également du fait que, pour la première fois ou à peu près - pour des raisons symboliques, c'est assez important pour "Les Verts" - "Les Verts" aient pu substituer à leurs amendements, après négociation avec l'Exécutif, leurs propres amendements, ce qui, d'une certaine manière, était demandé depuis longtemps, parce que "Les Verts" considèrent que lorsqu'il y a un compromis, c'est de leur texte que le résultat du compromis est né et, donc, par définition, il est normal qu'ils puissent déposer des amendements et que l'Exécutif ne reprenne pas leurs amendements en faisant en quelque sorte disparaître les positions des "Verts".
Nous vous en remercions.
J'insisterai sur un seul point. Je crois que le fait, de manière aussi importante, aussi massive, d'accepter pour une opération de cette nature la Haute Qualité Environnementale, me semble fondamental.
Je voudrais rajouter une dernière chose qui ne porte pas sur la Z.A.C. "Rive gauche" mais, d'une manière générale, sur la canicule et sur d'autres éléments de la discussion. A ce stade de ce Conseil de Paris, "Les Verts" considèrent que, notamment pour les amendements "canicule" qui ont tous été acceptés, ou quasiment, par l'Exécutif, il y a dans cette séance un tournant qui nous semble intéressant par rapport à la volonté de l'Exécutif de nous écouter davantage.
Merci.
M. Patrick BLOCHE. - C'est un démenti au Figaro de ce matin.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Monsieur DAGUENET, vous avez la parole.
M. Jacques DAGUENET. - Effectivement, nous voterons le projet. Comme l'a dit tout à l'heure Jean-Pierre CAFFET, c'est quand même le résultat important d'une concertation exigeante, sérieuse, à laquelle les élus communistes ont pris leur part. Leurs amendements, leurs v?ux, tout cela a permis de faire avancer les choses et d'aboutir au résultat d'aujourd'hui qui est très positif.
Merci.
M. David ASSOULINE, adjoint. - ... pour les Parisiens.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Merci. Pas d'autre demande ?
Je mets donc aux voix, à main levée, le projet de délibération DU 153 ainsi amendé.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le groupe U.M.P.
Le projet de délibération est adopté. (2003, DU 153).
(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche, communiste, "Les Verts" et du Mouvement républicain et citoyen).
Il reste un certain nombre de projet de délibération à examiner mais je voudrais demander à chacun des orateurs de faire un petit effort de concision car nous pourrions à ce moment-là, je pense, terminer la séance au plus tard vers 7 heures et demie.
M. Alain LHOSTIS, adjoint. - Très bien.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Donc, si chacun fait un petit effort, je pense c'est à notre portée.