Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2003
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

5 - Adoption de compte rendus

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2003


M. LE MAIRE DE PARIS. - Mes chers collègues, le compte rendu sommaire de la séance des 7, 8 et 9 juillet 2003 a été affiché.
Les procès verbaux intégraux des séances des lundi 26 et mardi 27 mai 2003, des lundi 16 et mardi 17 juin 2003, ainsi que des lundi 7, mardi 8 et mercredi 9 juillet ont été publiés au Bulletin municipal officiel.
Avez-vous des observations sur ces documents ?
Il n'y en a pas.
Ils sont donc adoptés.