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Octobre 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “Quartier Drouot” à titre de soutien à l’organisation des “Trois Jours du Quartier Drouot”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2006 [2006 DDEE 169]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 19 octobre 2006.

Reçue par le représentant de l?Etat le 19 octobre 2006.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;

Vu le projet de délibération en date du 3 octobre 2006, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation la signature d?une convention entre la Ville de Paris et l?association Quartier Drouot, et prévoyant l?attribution d?une subvention à cette association ;

Vu l?avis du Conseil du 9e arrondissement en date du 9 octobre 2006 ;

Sur le rapport présenté par Mme Lyne COHEN-SOLAL, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- Les termes de la convention entre la Ville de Paris et l?association Quartier Drouot sont approuvés. M. le Maire de Paris est autorisé à signer cette convention, dont le texte est joint à la présente délibération.

Art. 2.- Une subvention de 13.000 euros est attribuée à l?association Quartier Drouot (n° tiers : X01198), domiciliée 13, rue de la Grange Batelière (9e).

Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée rubrique 90, chapitre 65, article 6574, ligne P004, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2006.