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Déliberation

MA 32 - Subvention à l’association “Océanie”, pour la réalisation d’un film documentaire. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2006 [2006 CAB -]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 24 octobre 2006.

Reçue par le représentant de l?Etat le 24 octobre 2006.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 3 octobre 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Océanie? ;

Sur le rapport présenté par Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 1.000 euros est attribuée à l?association ?Océanie?, (X02922) sise 14, rue des Roses (18e), pour la réalisation d?un film documentaire sur ?le Monde du Gospel?.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2006, chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P 037 : ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des DOM-TOM?.