Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 2006
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention contractuelle de 65.625 euros à l’Institut PASTEUR au titre de la 2e annuité du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de poursuivre la recherche pluriannuelle sur les “Dynamiques de l’activation lymphocytaire T et de la réponse T intratumorale in vivo”- Annuité 2006 de la Promotion 2005 (Philippe BOUSSO : Chef de l’équipe lauréate 2005). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2006 [2006 DASES 100]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 23 octobre 2006.

Reçue par le représentant de l?Etat le 23 octobre 2006.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L. 2511 et suivants ;

Vu la délibération en date du 27 Septembre 2005 (2005 DASES 111), et notamment son article premier autorisant M. le Maire de Paris à signer, avec l?Institut PASTEUR, une convention de financement de 4 années en vue de soutenir une jeune équipe de chercheurs dans la réalisation d?un programme de travail portant sur les ?Dynamiques de l?activation lymphocytaire T et de la réponse T intratumorale in vivo?;

Vu l?article 2 de la même délibération attribuant une première subvention de 93.750 euros à l?Institut Pasteur au titre de l?année 2005 ;

Vu la convention conclue entre les 2 signataires le 02 Décembre 2005, et notamment son article 7 prévoyant la passation d?un avenant annuel ;

Vu le projet de délibération en date du 3 octobre 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose de soumettre à l?Institut Pasteur, l?avenant conventionnel annuel permettant de confirmer l?octroi de la subvention prévue au titre de 2006 en vue de conforter la poursuite de la recherche entreprise ;

Sur le rapport présenté par M. Alain LHOSTIS, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 65.625 euros est attribuée, pour 2006, à l?Institut Pasteur, 25-28 rue du Docteur Roux

- 75724 - Paris (Tiers: W 00156) afin de permettre la poursuite de la recherche menée par P. Bousso, sur les ?Dynamiques de l?activation lymphocytaire T et de la réponse T intratumorale in vivo?.

Art. 2.- Le règlement de cette subvention pourra intervenir à compter de la conclusion de l?avenant contractuel 2006 proposé en annexe.

Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée sur la Nature 657483, Chapitre 65, Rubrique 236, Ligne P015 du Budget de Fonctionnement 2006 de la Ville de Paris.