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Déliberation

Subvention à l’association Quai Jazz (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2010 [2010 DAC 16]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 14 mai 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 14 mai 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 27 avril 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association Quai Jazz - 20, passage Saint- Sébastien (11e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L 2511-1 et suivant ;

Vu l?avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 3 mai 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 4.000 euros est attribuée à l?association Quai Jazz - 20, passage Saint-Sébastien (11e), pour lui permettre de réaliser la 5e édition du festival de jazz amateur Quai Jazz en 2010 (2010_00930 / X07827).

Article 2 : Cette dépense sera imputée au Budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2010, nature 6574, rubrique 33, ligne P 003 : ?Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture?.