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Déliberation

Subvention à l’association Amicale Française des Coureurs de Fond d’Ile-de-France (12e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2010 [2010 DJS 47]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 17 mai 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 17 mai 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 27 avril, 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association Amicale Française des Coureurs de Fond d?Ile-de-France, dont le siège social est 10, rue Erard (12e) ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 2.000 euros est attribuée à l?association Amicale Française des Coureurs de Fond d?Ile-de-France au titre de l?exercice 2010 (D 05995 / 2010_00038), dont le siège social est situé 10, rue Erard (12e), pour l?organisation la 23e édition de la course ?ELLE et LUI?, le 17 octobre 2010 à la Cité Universitaire Internationale de Paris (14e).

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour l?année 2010 et suivants, sous réserve de la décision de financement.