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Mai 2010
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Déliberation

Subvention à l’association Chœur régional Vittoria d’Ile de France (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2010 [2010 DAC 83]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 14 mai 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 14 mai 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 27 avril 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association Ch?ur régional Vittoria d?Ile de France ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 7.000 euros est attribuée à l?association Ch?ur régional Vittoria d?Ile de France 4, rue de la Michodière (2e) (D07049 - 2010_00983).

Article 2 : La dépense correspondante, d?un montant de 7.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010, chapitre 65, nature 6574, fonction 33, ligne VF40004 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.