Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2010
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention à l’association ACP La Manufacture Chanson (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2010 [2010 DAC 148]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 14 mai 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 14 mai 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 27 avril 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ACP La Manufacture Chanson ;

Vu le Code général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 3 mai 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 11.000 euros est attribuée à l?association ACP La Manufacture Chanson - 124, rue de la République (11e) qui anime une école de chanson à la même adresse et consacre une partie de ses activités à la pratique amateur (D03796 / 2010_01193).

Article 2 : Cette dépense sera imputée sur le Budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2010, nature 6574, fonction 33, ligne VF 40004. Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.