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Déliberation

Subventions à huit associations du 6e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2010 [2010 DJS 5]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 17 mai 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 17 mai 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 27 avril 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à huit associations sportives du 6e arrondissement ;

Vu l?avis du conseil du 6e arrondissement, en date du 3 mai 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association sportive du lycée Fenelon (D02834 / 2010_00580) 2, rue de l?Eperon (6e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association Ecole de boxe française du 6e arrondissement (D02843 / 2010_00726) chez M. Jean PINSOLLE 54, rue Mazarine(6e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.300 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association Club sportif de France (D02770 / 2010_00305) 22, rue Notre Dame des Champs piscine Stanislas (6e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.300 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association sportive du lycée Montaigne (D02839 / 2010_00532) 17, rue Auguste Comte (6e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association sportive Jacques Prévert (D07500 / 2010_00430) 18, rue Saint-Benoît (6e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.900 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association Volley 6 (D02935 / 2010_01669) chez Monsieur WAINTROP 27, rue de Seine (6e).

Article 7 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association athlétique alsacienne/collège (X07904 / 2010_00433) 109, rue Notre-Dame des Champs (6e).

Article 8 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association Gym douce pour tous (X01610 / 2010_00259) 26, rue Vavin (6e).

Article 9 : La dépense correspondante, d?un montant total de 13.300 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 et suivants, sous réserve de la décision de financement.