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Déliberation

Subventions à quinze associations du 11e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2010 [2010 DJS 12]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 17 mai 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 17 mai 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 27 avril 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à quinze associations sportives du 11e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 3 mai 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association Gymnastique rythmique sportive Paris 11 (D03213 / 2010_00618) 28, boulevard Voltaire (11e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association sportive du collège Anne Frank (D05857 / 2010_00588) 38, rue Trousseau (11e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association sportive du collège Beaumarchais (D01850 / 2010_01811) 124-126, rue Amelot (11e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association sportive du collège Alain Fournier (X01210 / 2010_01810) 87, rue Léon Frot (11e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association sportive du lycée Marcel Deprez (X01207 / 2010_00367) 39, rue de la Roquette (11e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association La joie par la danse (X01211 / 2010_00523) 15, passage Saint-Sébastien (11e).

Article 7 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association sportive du collège Lucie Aubrac (X01208 / 2010_00555) 62, rue de la Fontaine au Roi (11e).

Article 8 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.700 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association sportive Dumas Voltaire (D00400 / 2010_00186) 149, rue de Charonne (11e).

Article 9 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association sportive du lycée professionnel Turquetil (D06351 / 2010_00644) 18, passage Turquetil (11e).

Article 10 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.450 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association Club basket Paris 11 (D04103 / 2010_00518) 39, passage Thiéré (11e).

Article 11 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association ABC Bouvines (X03986 / 2010_00492) 6, avenue de Bouvines (11e).

Article 12 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association Paris volley club (D01992 / 2010_00401) 11, rue Daval (11e).

Article 13 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association Parisienne de Baby Gym Ludique-APBGL (X07065 / 2010_00261) Maison des Associations 8, rue du Général Renault (11e).

Article 14 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association sportive du Lycée Paul Poiret (X02284 / 2010_00573) 19, rue des Taillandiers (11e).

Article 15 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association Sité-Bad (X05645 / 2010_00289) 14, rue de la Folie-Régnault (11e).

Article 16 : La dépense correspondante, d?un montant total de 26.450 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 et suivants, sous réserve de la décision de financement.