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Déliberation

Subventions à dix associations du 10e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2010 [2010 DJS 11]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 17 mai 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 17 mai 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 27 avril 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à dix associations sportives du 10e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 29 avril 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association sportive du collège Louise Michel (D00066 / 2010_00504) 11, rue Jean Poulmarch (10e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.600 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association sportive Colbert (D02945/2010_00690) 27, rue de Château Landon (10e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association sportive du LEP Marie Laurencin (D02940 / 2010_00611) 114, quai de Jemmapes (10e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.800 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association Tennis club du 10e arrondissement (D02934 / 2010_00380) 52, rue de Lancry (10e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association Club sportif Lancry 3e âge (D04483 / 2010_00314) 125, quai de Valmy (10e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association sportive du lycée technique Jules Siegfried (X04507 / 2010_00037) 12, rue d?Abbeville (10e).

Article 7 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.250 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association sportive et culturelle des Récollets (X06773 / 2010_01675) 19, passage des Récollets (10e).

Article 8 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association Paris Skate Culture-P.S.C. (X07832 / 2010_00501) 8, passage des Récollets (10e).

Article 9 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association sportive AS VAL (X05395 / 2010_00562) 71, boulevard de la Villette (10e).

Article 10 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 850 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association La Boule du Xème (X08404/2010_00413) MDA 10 Boite 9 - 206, quai de Valmy (10e).

Article 11 : La dépense correspondante, d?un montant total de 11.300 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 et suivants, sous réserve de la décision de financement.