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Mai 2010
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Conseil Municipal
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Déliberation

_MA 6 Subvention à l’association Groupement Culturel Marie-Galantais (GCMG) (92700 Colombes) pour l’organisation d’une manifestation festive et sportive à destination des jeunes et des familles. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2010 [2010 CAB]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 14 mai 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 14 mai 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 27 avril 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association Groupement Culturel Marie-Galantais dont le siège social est situé au 117, rue Gabriel Péri (92700 Colombes) ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 3.000 euros est attribuée aux associations Groupement Culturel Marie-Galantais - 117, rue Gabriel Péri (92700 Colombes), pour l?organisation d?une manifestation festive et sportive à destination des jeunes et des familles.

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2010 et suivants, chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne VF01002, ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des DOM-TOM?, sous réserve de la décision de financement.