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Déliberation

Subvention Fonds du Maire à l’association Postures (3e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2010 [2010 DDATC 62]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 18 mai 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 18 mai 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;

Vu le projet de délibération, en date du 27 avril 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association Postures (3e) ;

Vu l?avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 3 mai 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Hamou BOUAKKAZ, au nom de la 5e commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 4.500 euros est attribuée au titre de 2010 à l?association Postures (X09019), 157, boulevard Davout (20e).

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, compte budgétaire VF14005 à partir des fonds du Maire du 3e arrondissement, du budget de la Ville de Paris, exercice 2010 et suivants, sous réserve de la décision de financement.