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Déliberation

Subventions à cinq organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2010 [2010 DJS 68]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 18 mai 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 18 mai 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 27 avril 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à cinq organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.200 euros est attribuée pour l?année 2010 au Comité Départemental de Taekwondo de Paris (X00884 / 2010_00529) 30, rue Chapsal 94000 Joinville-le-Pont.

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.500 euros est attribuée pour l?année 2010 au Comité Départemental de Gymnastique de Paris (D01162 / 2010_00662) 10, rue Huyghens (14e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.800 euros est attribuée pour l?année 2010 au Comité Départemental Seine Paris de Volley-Ball (D06717 / 2010_00813) 10, rue de Picardie (3e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?année 2010 au Comité Départemental de Paris de Full Contact (X04149 / 2010_01713) 60, rue Saint-Placide (6e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribuée pour l?année 2010 au Comité Départemental de Tennis de Table de Paris (D03198 / 2010_02092) C/o M. Didier ROUSSEAU 29, boulevard de Clichy (9e).

Article 6 : La dépense correspondante, d?un montant total de 13.000 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2010 et suivants, sous réserve de la décision de financement.