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Déliberation

Subventions à dix-sept associations parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2010 [2010 DJS 59]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 18 mai 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 18 mai 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 27 avril 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à dix-sept associations sportives parisiennes dont l?activité s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ au nom de la 7e Commission et par Mme Véronique DUBARRY, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association sportive des jeunes sourds de Paris (D06490 / 2010_00275) 254, rue Saint-Jacques (5e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association Compagnie CECI ARC DE PARIS-CCAP (D05225 / 2010_00205) 15, rue Mayet (6e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association sportive scolaire de l?Institut National des Jeunes Aveugles (D04252 / 2010_00432) 56, boulevard des Invalides (7e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association Bahamas (D02410 / 2010_00545) 8, rue Saint-Maur chez Eliane BRIEST (11e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.500 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association Paris énergies karaté (X06474 / 2010_01422) 108 bis, boulevard Auguste Blanqui (13e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association sportive Saint-Marcel (D01846 / 2010_01393) chez Mme JOURDAIN 17, rue Simone Weil (13e).

Article 7 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association Judo club Baudricourt (X07974 / 2010_00660) chez Mme Valérie VITRY 8, rue Trolley de Prévaux (13e).

Article 8 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association Gymnastique Intégrale Traditionnelle Vietnamienne et Psychomotricité (GITVP) (X02136 / 2010_01395) Université Pierre et Marie-Curie - Faculté de Médecine Pitié-Salpêtrière 91, boulevard de l?Hôpital (13e).

Article 9 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association Sport adapté du sud-est de Paris (X00629 / 2010_00203) 43, rue du Moulinet (13e).

Article 10 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 450 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association Marchepied (D01311 / 2010_00440) 133, rue Falguière (15e).

Article 11 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association Sport et loisirs rive gauche (X00903 / 2010_00491) 89, rue Mademoiselle (15e).

Article 12 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association Club de natation adaptée-Les Dauphins du XVe (X05382 / 2010_00481) 8, rue de l?Assomption chez Yvette PERRIERE (16e).

Article 13 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association sportive des jours heureux (D01785 / 2010_00531) 45, rue de l?Assomption (16e).

Article 14 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association Sport Adapté et Loisirs de Montmartre-S.A.L.M. (D03696 / 2010_00013) 21, rue Vauvenargues (18e).

Article 15 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.300 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association Club sportif des sourds muets de Paris (D04388 / 2010_01396) MDCA - boite 105, 20, rue Edouard Pailleron (19e).

Article 16 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association sportive handi-jeunes de Paris (ASHJP) (X05792 / 2010_00010) 44, rue Louis Lumière (20e).

Article 17 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association Tennis club des sourds de Paris (D03236 / 2010_00185) 24/26, rue Saint-Blaise (20e).

Article 18 : La dépense correspondante, d?un montant total de 26.350 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 et suivants, sous réserve de la décision de financement.