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Déliberation

Subvention à l’association Atelier Musical des Trois Tambours (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2010 [2010 DAC 131]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 14 mai 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 14 mai 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 27 avril 2010, par lequel M. le Maire de Paris propose d?attribuer une subvention à l?association Atelier Musical des Trois Tambours - 15, rue Doudeauville (18e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement en date du 3 mai 2010,

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 10.000 euros est attribuée à l?association Atelier Musical des Trois Tambours - 15 rue Doudeauville (18e) pour ses activités pédagogiques et artistiques en faveur du développement de la pratique musicale auprès du public amateur (D06445 2010_01085).

Article 2 : Cette dépense sera imputée sur le Budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2010, nature 6574, fonction 33, ligne VF 40004. Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.