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Novembre 2009
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Déliberation

G Subvention à l’association “Cercle Bernard Lazare” (3e) au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Novembre 2009 [2009 DASES 580]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 3 décembre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 3 décembre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,

Vu le Code général des activités territoriales, notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 10 novembre 2009, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, lui propose l?attribution d?une subvention au ?Cercle Bernard Lazare? ;

Sur le rapport présenté par Mme Liliane CAPELLE, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 2.500 euros est attribuée à l?association ?Cercle Bernard Lazare? (D08099) située 10 rue Saint Claude (3e) au titre de 2009.

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée à la rubrique 53, chapitre 65, nature 6574, ligne DF34008, du budget de fonctionnement 2009 du Département de Paris et des exercices suivants sous réserve de la décision de financement.