Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 1999
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

Déliberation/ Conseil général/ Septembre 1999 [1999 R. 22]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 5 octobre 1999.
Reçue par le représentant de l'Etat le 5 octobre 1999.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le rapport de M. Jean TIBÉRI, Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, en date du 14 septembre 1999 ;
Sur la proposition de M. Jean TIBÉRI, Président,

Délibère :

Sont désignés pour représenter le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, auprès de l'Association d'action sociale en faveur des personnels de la Ville de Paris et du Département de Paris :

Assemblée générale

Titulaires
- M. Philippe LAFAY ;
- M. Jean-Marc BOULENGER-de-HAUTECLOCQUE ;
- M. Lucien FINEL.
Suppléants
- M. Claude ROLAND ;
- M. Jean MÉO ;
- M. Jean-Pierre BURRIEZ.

Conseil d'administration

Titulaire
- M. Philippe LAFAY.
Suppléant
- M. Claude ROLAND.