Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 1998
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

Déliberation/ Conseil général/ Octobre 1998 [1998 R. 47]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 9 octobre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 9 octobre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le rapport de M. Jean TIBÉRI, Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, en date du 18 septembre 1998 ;
Sur la proposition de M. Jean TIBÉRI, président,

Délibère :

Est désignée pour représenter le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à l'Assemblée générale de la mission locale "Paris d'avenir" :
- Mme Martine AURILLAC, en remplacement de M. Michel KOLLITSCH, élu du 7e arrondissement, désigné le 24 juillet 1995, démissionnaire.