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Déliberation

Subvention à l’association Musique Jeune Public (18e), pour l'organisation du festival jeune public "Les Ponts du Nord". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2009 [2009 DAC 376]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 9 octobre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 9 octobre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 15 septembre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention d?aide au projet à l?association Musique Jeune Public ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du conseil du 18e arrondissement, en date du 21 septembre 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1er : Une subvention de 5.000 euros est attribuée en 2009 à l?association Musique Jeune Public, dont le siège social se situe 31 rue Gabrielle (18e), pour l?organisation du festival jeune public "Les Ponts du Nord".

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009 nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".