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Septembre 2009
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Déliberation

Signature d'une convention avec l'association "Crescendo" (11e) pour l'attribution d'une subvention pour son action "Les chemins de la création collective" conduite dans le 20e arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2009 [2009 DJS 311]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 7 octobre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 7 octobre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 15 septembre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d?une subvention à l?association "Crescendo" - 102 C, rue Amelot (11e) ;

Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 21 septembre 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier. - Une subvention d?un montant de 3.000 euros est attribuée à l?association "Crescendo" (D00294/ 2009_03306) - 102 C, rue Amelot (11e) pour son projet "Les chemins de la création collective".

Art. 2. - La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF 88004 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2009.