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Septembre 2009
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Déliberation

Subvention à l’association Paris Université Club Rugby pour la saison sportive 2009-2010. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2009 [2009 DJS 190]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 2 octobre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 2 octobre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 15 septembre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association Paris Université Club Rugby ;

Vu la convention d?objectifs entre la Ville de Paris et l?association PUC Rugby, signée le 28 novembre 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier. - Une subvention de fonctionnement d?un montant de 260.000 euros est attribuée à l?association Paris Université Club Rugby (X00947/ 2009_02942) - 17, avenue Pierre de Coubertin (13e), au titre de ses activités sportives pour la saison sportive 2009-2010.

Art. 2. - La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF88002 (subventions de fonctionnement - soutien aux clubs de haut niveau), mission 521 des budgets de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009 et 2010, sous réserve de financement.