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Septembre 2009
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Déliberation

Subvention à l’association Bibliothèque des Amis de l’Instruction du 3e arrondissement. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2009 [2009 DAC 139]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 21 octobre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 21 octobre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération, en date du 15 septembre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention d?un montant de 3.500 euros à la Bibliothèque des Amis de l?Instruction du 3e arrondissement, 54, rue de Turenne (3e).

Vu l?avis du Conseil d?arrondissement du 3e arrondissement, en date du 21 septembre 2009 ;

Sur le rapport présenté par Mme Danièle POURTAUD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 3.500 euros est attribuée à la Bibliothèque des Amis de l?Instruction du 3e arrondissement, 54, rue de Turenne (3e), pour conserver, mettre en valeur et tenir à la disposition du public le patrimoine culturel qu?elle a constitué depuis 1861. D00207 2009_01698

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de l?année 2009 de la Ville de Paris rubrique 324, nature 6574, ligne P001 provision pour subventions de fonctionnement au titre du patrimoine.