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Déliberation

Subvention à l’association Tabarmukk (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2009 [2009 DAC 178]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 21 octobre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 21 octobre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 15 septembre 2009, par lequel M. le Maire de Paris propose d'attribuer une subvention à l?association Tabarmukk - 58, rue Didot (14e) ;

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L 2511-1 et suivant ;

Vu l?avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 21 septembre 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 2.000 euros est attribuée à l?association Tabarmukk, pour lui permettre de poursuivre ses activités en 2009 (2009_02161/X08532) Son siège social est situé au 58, rue Didot (14e).

Article 2 : Cette dépense sera imputée au Budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P 003 : Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture.