Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2009
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention à l’association Symphonie du Trocadéro 92100 Boulogne-Billancourt. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2009 [2009 DAC 520]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 12 octobre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 12 octobre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L 2511-1 et suivant ;

Vu le projet de délibération, en date du 15 septembre 2009, par lequel M. le Maire de Paris propose d'attribuer une subvention à l?association Symphonie du Trocadéro 65, avenue Pierre Grenier 92100 Boulogne-Billancourt ;

Vu l?avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 21 septembre 2009,

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 2 000 euros est attribuée, sur proposition de la Mairie du 16e arrondissement, à l?association Symphonie du Trocadéro, pour lui permettre de poursuivre ses activités en 2009 (2009_ 03997/ D04308.) Son siège social est situé au 65, avenue Pierre Grenier 92100 Boulogne-Billancourt.

Article 2 : Cette dépense sera imputée au Budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : "Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture".